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Conditions générales de vente
www.rauhotu.com
Art.1 – Préambule
Art.2  – Identification de l’auteur de l’offre
Art.3  – Information du consommateur
Art.4  – Prix
Art.5  – Commande
Art.6  – Paiement sécurisé
Art.7  – Expédition & Livraison
Art.8  – Politique de retour
Art.9  – Etat des produits
Art.10  – Confidentialité des données
Art.11  – Droit de propriété intellectuelle
Art.12  – Loi applicable
 
Art.1 – Préambule
Toute vente contractée par voie électronique auprès de notre société sur le site www.rauhotu.com est soumise aux présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le Site www.rauhotu.com Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de l'enregistrement de la commande.
En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du Client à ces conditions générales de vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus, catalogues émis par le vendeur et notamment celles en vigueur dans les boutiques RAU HOTU TAHITI.
Elles sont consultables en français. Elles sont imprimables en suivant les instructions sur le navigateur Internet du client.
Pour toute information complémentaire, le client peut contacter le Service Relation Clients e-boutique à l’adresse suivante : rauhotu.tahiti@gmail.com
Le site www.rauhotu.com est réservé aux consommateurs. L'achat de produit(s) par un professionnel en vue de la revente est interdit. Les professionnels pourront recevoir nos conditions générales de vente grossiste par mail à l’adresse rauhotu.tahiti@gmail.com.
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Si une condition devait faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages et lois françaises en vigueur en matière de vente à distance.
 
Art.2  – Identification de l’auteur de l’offre
Entreprise RAU HOTU
BP 1555, 98703 Punaauia
TAHITI POLYNESIE FRANCAISE
Enseigne «  RAU HOTU TAHITI »
RC :  024296 A
Numéro TAHITI : T345918
Téléphone : + 689 72 85 89
Fax : + 689 82 67 30
Contact : rauhotu.tahiti@gmail.com
 
 
Art.3  – Information du consommateur
Conformément aux articles L 111-1 et L 113-3 du code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix de nos produits vendus par voie électronique sont disponibles sur le site www.rauhotu.com
En outre, le client reçoit les informations prévues aux articles L 121-18 et L 121-19 du code de la consommation, préalablement et postérieurement à la conclusion de la vente et notamment par les présentes conditions générales de vente dont il déclare avoir pris connaissance avant la validation de sa commande et auxquelles il a accès depuis le site www.rauhotu.com.
Les photos des articles en vente sur le site www.rauhotu.com n'ont aucune valeur contractuelle et sont susceptibles de varier légèrement par rapport aux articles eux-mêmes.
 
Art.4  – Prix
Les prix des produits vendus sur le site www.rauhotu.com sont indiqués par article et référence et s'entendent toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison.
Au moment de la validation de la commande, le prix à payer par le client s'entend du prix tout compris, soit la somme du prix TTC des articles qui composent la commande augmentée des frais de livraison.
Les prix sont indiqués en Euro. A ces prix viennent s'ajouter les frais de participation au transport si ceux-ci sont applicables.
Les frais de télécommunication inhérents à l'accès au site demeurent à la charge du client.
Les conditions de durée de validité de nos offres de produits et de prix sont déterminées par l'actualisation du site à la sortie de nos collections ou de nos promotions et demeurent applicables tant qu'elles restent accessibles de notre fait.
Votre commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel remboursement.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix et descriptions des produits en cas d'augmentation des charges, et en cas d'erreur typographique ou de saisie manifeste.
Malgré notre vigilance, il est possible que surviennent sur notre site des erreurs de prix. Si des commandes ont été passées à des prix manifestement erronés suite à une erreur, les commandes seront annulées, même si elles avaient été validées par nos services.
Les prix proposés sur le site www.rauhotu.com, y compris ses offres promotionnelles sont exclusives au site en dépit des offres proposés sur d'autres canaux de distribution de la société
 
Art.5  – Commande
Les produits mis en vente sur le sitewww.rauhotu.com sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Si un ou plusieurs articles commandés ne sont plus disponibles, le client sera informé par courrier électronique dans les meilleurs délais.
Le client recevra par conséquent le reste de sa commande à moins d’exprimer le désir d’annuler la totalité de sa commande. Dans ce cas, il devra nous faire part de sa décision dans les 48h suivant le e-mail l’informant de la pièce manquante.
Toute commande passée sur le Site se règle exclusivement en ligne via l’une des cartes bancaires proposées par le tiers de paiement PAY PAL.
Votre commande n'est prise en compte qu'après validation définitive de votre règlement par le GIE carte bancaire et le tiers de paiement PAY PAL.
Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, vous êtes invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter notre service clientèle. La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.

Après avoir passé votre commande nous vous envoyons un email vous confirmant  l'enregistrement de celle-ci ainsi que la validation de règlement.
Etape de la commande :
1.    Composez l’adresse www.rauhotu.com
2.    Faire votre sélection shopping
3.    Remplissez votre formulaire de commande
4.    Suivez les instructions nécessaires à l’ouverture d’un compte client sur PAY PAL
5.    Vérification des éléments de votre panier.
6.    Validez votre commande en cliquant sur le bouton « Payer» ce qui impliquera une acceptation des     Conditions Générales de Vente.
7.    Suivez les instructions pour le paiement sécurisé de votre commande. Votre compte bancaire  sera débité du montant de votre commande en incluant les frais de port, à la date du bon de livraison par nos services.
8.    Vous recevrez par voie électronique un accusé de réception valant de confirmation de commande.
9.    Vous serez alors livré à l’adresse de livraison indiquée lors de votre commande.
 
Lors de l'établissement du formulaire d'ouverture de compte, de la communication de ses données personnelles, de son numéro de carte bancaire et des données confidentielles qui s'y rapportent et de la validation de commande le client s'oblige au respect des présentes conditions contractuelles en application de l'article 1316-1 du code civil.
Une fois la commande validée par le Client, le Contrat de vente ainsi formé entre RAU HOTU et le Client sera considéré comme parfait, sous réserve de l’acceptation de RAU HOTU qui se réserve la possibilité de refuser toute Commande dans les cas suivants, sans que cette énumération ne soit limitative :
- en cas de litige né avec le Client au jour de la Commande ;
- en cas de non paiement total ou partiel par le Client d’une commande précédente ou en cas d’incident de paiement lors d’une commande précédente du Client ;
- en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire  par les organismes bancaires pour la Commande concernée.
 
Art.6  – Paiement sécurisé
Le règlement des achats du client s'effectue par carte de paiement ou par prélèvement du compte personnel PAY PAL.
Le paiement s'effectue par le biais d’un service de paiement électronique sécurisé assuré le tiers de paiement PAY PAL. Ce tiers de paiement est strictement homologué avec  les agréments et certifications obtenus auprès du GIE Cartes Bancaires, VISA, MASTERCARD.  PAY PAL est également certifié PCI-DSS (Payment Card Industry Data Security Standard) par VISA et MASTERCARD. Cette certification renouvelée chaque année garantit un haut niveau de sécurité et d’intégrité de la plateforme.
Conformément aux dispositions de l'article L 132-2 du code monétaire et financier l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. En communiquant son numéro de carte bancaire et les informations susmentionnées, le client autorise RAU HOTU à débiter sa carte de crédit ou son compte PAY PAL du montant total TTC de sa commande (frais de livraison inclus).  Le montant porté au débité de la carte bancaire du Client correspondra au prix total des Produits expédiés à l’adresse de livraison du Client, outre, le cas échéant, un montant forfaitaire de participation aux frais de préparation et de livraison.
 
Art.7  – Expédition & Livraison
Les frais de livraison dus par le Client sont calculés forfaitairement en fonction  de la valeur  et ce de manière automatique, ils comprennent le port et l’emballage.
Le montant des frais de livraison est indiqué dans le panier de commande, dans le récapitulatif de commande et sur la facture.
Les Produits ne peuvent être livrés qu'à l'adresse de livraison que le Client a indiquée au cours du processus de commande.
Les Produits sont livrés dans un délai moyen compris entre deux (2) et trois (3) semaines ouvrés (pour la France Métropolitaine), et pour l’Océanie, l'Amérique et l'Europe à compter de la date de validation de la Commande par RAU HOTU, en fonction de la zone géographique.NOUS NE SOMMES PAS EN MESURE DE LIVRER EN ASIE ET AU MOYEN ORIENT A MOINS D'UTILISER NOTRE FORMULAIRE DE CONTACT.  L'ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés soit hors week-ends et jours fériés. Les Commandes validées par le Client le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont traitées et, le cas échéant, validées par RAU HOTU le jour ouvré suivant.
Lorsqu'un colis quitte les entrepôts de RAU HOTU pour être acheminé à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande, ce dernier reçoit par voie électronique de la part du site www.rauhotu.com une confirmation d'expédition sur laquelle est indiqué le numéro de suivi de son colis.
Le dépassement d’un délai de livraison ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêt ni retenue de quelque sorte que ce soit, ni à annulation des commandes en cours lorsque ce dépassement résulte soit du fait du Client, soit du fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit d’un cas de Force Majeure défini par l’article 13.2.
Conformément aux dispositions de l’article L.114-1 du Code de la consommation, pour les commandes d’un montant supérieur à 500,00 Euros, le Client pourra annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée à RAU HOTU en cas de dépassement de la date de livraison annoncée excédant sept (7) jours et non due à un cas de Force Majeure.
En cas de retard prolongé après envoi du mail de confirmation d’expédition, l’acheteur doit signaler ce retard à RAU HOTU dans un délai de quinze (15) jours maximum au Service Clients par courrier électronique à l’adresse suivante : rauhotu.tahiti@gmail.com. Une enquête pourra être initiée par RAU HOTU.
 
Art.8  – Politique de retour
Conformément aux articles L 121-20 et suivants du code de la consommation, le client bénéficie d'un délai de réflexion de sept jours francs à compter de la livraison pour revenir sur sa décision et retourner l'article commandé sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour qui resteront à sa charge.
En outre, parce que nous désirons que le client soit entièrement satisfait de ses achats sur notre e-boutique, le client a la possibilité de retourner le(s) produit(s) qu'il a acheté(s) dans un délai de 30 jours suivant la date de réception. Pour tout retour d'article(s) entre le 8ème et le 30ème jour, les frais de livraison aller demeureront à la charge du client. Au-delà de ce délai de 30 jours, aucun retour ne sera accepté.
Dans tous les cas, les articles devront être retournés dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés, non utilisés non lavés, non froissés, et accompagnés du bordereau de retour disponible auprès du Service Relation Client e-boutique RAU HOTU TAHITI, à l'adresse suivante : rauhotu.tahiti@gmail.com. Le bordereau soigneusement rempli, il doit être expédier à l'adresse suivante :

RAU HOTU
BP 1555,
98703 Punaauia
TAHITI POLYNESIE FRANCAISE

Tout retour devra être accompagné d'une copie de la facture correspondante et rappeler le numéro de commande.
Les articles retournés qui ne répondent pas aux conditions listées ci-dessus (retour dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés, non-utilisés, non lavés ci-dessus) ou qui sont abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés.
Les frais et risques de retour sont toujours à la charge du client. Le client est donc fortement incité à renvoyer le colis par tout moyen qui apporte la preuve de son envoi et lui donnant date certaine (recommandé avec avis de réception, colissimo suivi, etc.).
Une fois les marchandises reçues, contrôlées, et acceptées par nos services, le remboursement des articles retournés au prix facturé s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la réception, par RAU HOTU, des articles retournés.
Pour toute autre information, réclamation ou question relative aux conditions de vente par correspondance mises en place par RAU HOTU ou aux articles eux-mêmes, les clients devront s'adresser au Service Relation Client e-boutique RAU HOTU, à l'adresse suivante :
rauhotu.tahiti@gmail.com, en rappelant dans les deux cas la référence et la date de la commande.

Aucun article acheté sur la e-boutique ne pourra être retourné en boutique, ni dans le réseau de distribution multimarques.
 
Art.9  – Etat des produits
 
1.    Réception de la commande
Il appartient au Client de contrôler l'état des Produits, dès leur réception.
Si le Produit livré est endommagé, il est conseillé au Client d’indiquer précisément toute réserve sur le récépissé de livraison, à l'exclusion de toute réserve de principe du type « sous réserve de déballage ».
Il appartient ensuite au Client de notifier par courrier recommandé avec accusé de réception au transporteur ses réserves au plus tard dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception du Produit. A défaut de réclamation dans ce délai, aucune réclamation auprès du transporteur ne sera recevable (article L.133-3 du code de commerce).
 
2.  Conformité des produits
Le Client adressera à RAU HOTU une copie du courrier adressé au transporteur, en rappelant  les références portées sur le bordereau de livraison, par courrier électronique, à l’adresse suivante : 
rauhotu.tahiti@gmail.com
Tout défaut de conformité devra être notifié par le Client à RAU HOTU, par courrier électronique avec appui de photographies à l’adresse rauhotu.tahiti@gmail.com, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de réception des Produits. RAU HOTU demandera alors au Client de retourner les produits non conformes pour qu’il soit procédé à un remboursement.
Tout retour devra être accompagné d'une copie de la facture correspondante et rappeler le numéro de commande.
Sauf motif légitime, toute réclamation formulée après l’expiration du délai précité sera irrecevable et la responsabilité de RAU HOTU ne pourra en aucun cas être engagée au titre de la conformité des produits livrés au Client.
A réception, RAU HOTU contrôlera la non-conformité du Produit retourné.
Si le Produit retourné s’avère être conforme à la commande, RAU HOTU le retourne au Client aux frais avancés par ce dernier.
En cas de confirmation par RAU HOTU de la non-conformité du Produit, RAU HOTU procèdera, au remboursement de son prix.
En cas de retour et de réexpédition pour un défaut de conformité avéré, les frais de retour et d’envoi sont à la charge de RAU HOTU.
Les dispositions qui précèdent ne privent pas le Client du droit d’exercer l’action résultant des vices rédhibitoires telle qu’elle résulte des articles 1641 à 1649 du Code civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi.
 
Art.10  – Confidentialité des données
L’entreprise RAU HOTU gère un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à ses clients. Lors d'une commande passée sur le site www.rauhotu.com par tout nouveau client, cette base de données est enrichie au moyen d'informations le concernant, qui permettront, par la suite, de mieux répondre à ses attentes et de faciliter les prestations d'assistance assurées par le Service Relation Client e-boutique.
Cette base de données a fait l'objet d'une déclaration, conformément aux prescriptions requises par la loi relative à l'Informatique aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004.
Dans l'hypothèse où le client consentirait à communiquer des données individuelles à caractère personnel, il disposerait alors du droit individuel d'accès, de retrait et de rectification prévu par la loi et pourra à cet égard faire supprimer les informations le concernant qui ne seraient plus pertinentes, en en faisant la demande par écrit à l’entreprise RAU HOTU, à l'adresse suivante :
RAU HOTU
Service client
BP 1555, 98703 Punaauia
TAHITI POLYNESIE FRANCAISE

En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de leurs comptes sur Internet, les clients seront susceptibles de choisir s'ils souhaitent recevoir des offres de la part de RAU HOTU, et / ou des offres de sociétés extérieures partenaires de RAU HOTU. Si un client ne souhaite plus recevoir ces offres, il pourra à tout moment en faire la demande en se rendant sur cette page http//www.rauhotu.com. Le site www.rauhotu.com utilise des « cookies ». Un cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du client pour améliorer et personnaliser le service qui lui est rendu par RAU HOTU. Le client conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur Internet.
 
Art.11  – Droit de propriété intellectuelle
Les  marques « RAU HOTU » et « RAU HOTU TAHITI », les photos, les illustrations, les logos et slogans, les dessins et modèles figurant sur le site sont et demeureront la propriété exclusive de l’entreprise RAU HOTU. Toute reproduction totale ou partielle, sans accord exprès et préalable de l’entreprise RAU HOTU, est strictement interdite en application des articles L 335-2 et L 335-3 du code de la propriété intellectuelle et constitue une contrefaçon et un délit.
 
Art.12  – Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente et la relation commerciale entre l’entreprise RAU HOTU  et le client sont régies par le droit français. Tout litige relatif à la relation commerciale entre de l’entreprise RAU HOTU et le client sera soumis à la compétence des tribunaux de Papeete en Polynésie française.

Document mis à jour le 13 décembre 2013